Remboursement orthodontie prise en charge adulte et enfant

Bien qu’indispensables dans bien des cas, les traitements orthodontiques peuvent toutefois représenter un coût important pour de nombreuses familles.

Pour alléger la facture, il est possible de prétendre à des remboursements, par l’Assurance Maladie et par la mutuelle.

Le remboursement de l’orthodontie pour enfant et pour adulte est toutefois soumis à conditions.

Dans cet article, découvrez tout ce qu’il faut savoir sur la prise en charge de l’orthodontie pour adulte et la prise en charge de l’orthodontie pour enfant.

Chez l’enfant comme chez l’adulte, les traitements orthodontiques apportent une réponse sur-mesure aux problèmes de malpositions dentaires et de déformations maxillaires.

Esthétiques pour certains, à des fins de santé pour d’autres, ces traitements permettent de corriger des défauts dentaires qui peuvent évoluer vers des pathologies plus graves.

Au moment de débuter un traitement orthodontique, la question des coûts et des remboursements est centrale.

Afin d’obtenir le remboursement de l’orthodontie, deux solutions existent : la prise en charge par la Sécurité Sociale et le remboursement des frais engagés par la mutuelle.

Les adultes ont de plus en plus recours aux traitements orthodontiques. Ce type de traitement présente de nombreux atouts qu’il est bon de prendre en compte. 

À l’âge adulte, le traitement orthodontique est l’unique solution pour redresser des dents mal positionnées. La malposition dentaire, en plus de représenter un complexe pour bon nombre d’individus, peut avoir des répercussions sur l’hygiène bucco-dentaire.

Le chevauchement de certaines dents et le décalage de la mâchoire peuvent créer des situations favorables au développement de caries et à l’augmentation du risque d’usure de l’émail.

La prise en charge de l’orthodontie pour adulte est souvent en deçà des frais engagés. Du coté de la Sécurité Sociale, l’adulte ne pourra prétendre à aucun remboursement d’orthodontie. Cependant, plusieurs mutuelles proposent des contrats avec de très bonnes prises en charge de l’orthodontie adulte

Ainsi, pour diminuer les coûts, un adulte doit obligatoirement se tourner vers une mutuelle santé. Les mutuelles d’entreprise prennent souvent mieux en charge que les mutuelles privées, mais si vous savez que vous allez faire de l’orthodontie adulte, vous pouvez alors choisir votre contrat en fonction et demander à un courtier de vous trouver une mutuelle avec une très bonne prise en charge de l’orthodontie.

Dès le plus jeune âge, un enfant peut avoir besoin d’un traitement orthodontique. Il pourra être nécessaire d’agir en prévention, ou de corriger un défaut de positionnement des dents sur une denture permanente.

Porter un appareil dentaire dès l’enfance permet de favoriser une croissance harmonieuse du complexe facial et d’éviter les dysfonctions et les décalages de mâchoires.

Il peut être également indiqué de suivre un traitement d’orthodontie chez l’enfant si les dents mal positionnées occasionnent des problèmes esthétiques et fonctionnels.

La prise en charge de l’orthodontie pour enfant est bien plus intéressante que celle d’un adulte. Avant 16 ans, il est possible d’obtenir le remboursement de l’orthodontie après demande d’entente préalable.

Le pourcentage de la prise en charge varie en fonction du montant de la dépense, mais est souvent très bonne en associant la prise en charge de la sécurité sociale et de la mutuelle.

Pour bénéficier d’un remboursement de l’orthodontie par l’Assurance Maladie, un accord préalable doit être obtenu. Les soins doivent commencer dans les 6 mois qui suivent l’obtention de cet accord préalable et avant le 16e anniversaire de l’enfant.

Pour demander l’accord préalable, le praticien devra compléter l’un des deux formulaires suivants :

• le formulaire S3150 ;
• ou le formulaire S3155.

Le formulaire devra ensuite être adressé par courrier au chirurgien-dentiste conseil de la caisse d’Assurance Maladie. Dans le cas d’un refus de remboursement d’orthodontie par la caisse d’Assurance maladie, une notification indiquant les motifs du refus médical ou administratif sera transmise sous 15 jours.

Si l’Assurance Maladie n’a pas formulé de notification de refus au-delà de ce délai de 15 jours, l’assurée pourra considérer sa demande comme acceptée.

,Les traitements d’orthodontie pour enfant ou adulte comportent une série d’étapes bien distinctes :

• La première consultation d’orthodontie : une première consultation avec un orthodontiste est indispensable pour déterminer si un traitement est nécessaire et pour mettre au point une stratégie de traitement avec son praticien. Cette consultation coûte en général entre 23 euros et 43 euros. La prise en charge de cette première consultation se fait sur la base du prix le plus bas à savoir 23 euros. L’Assurance Maladie remboursera 70% de ce coût, soit 16,10 euros, le reste étant pris en charge par la mutuelle. Dans notre cabinet à Paris, la consultation est à 23€ et elle est prise en charge à 100% entre la sécurité sociale et la mutuelle.

• Les examens initiaux : avant de débuter un traitement d’orthodontie, qu’il s’agisse d’un traitement pour adulte ou pour enfant, le praticien effectue un diagnostic accompagné d’examens, tels que des moulages ou des radios. Il existe en général une prise en charge des examens initiaux par les mutuelles, sur la base de remboursement de la sécurité sociale.

• Le traitement : contrairement aux consultations et aux soins dentaires, le tarif des traitements d’orthodontie est libre. Le prix du traitement sera donc différent en fonction de l’orthodontiste consulté, les prix variant notamment en fonction du type de traitements qu’il va réaliser : ainsi un traitement avec des bagues linguales sera plus couteux qu’avec des bagues externes parce que plus long et demandant plus de travail et de soins. Le remboursement de l’orthodontie se compte en semestre. La prise en charge de l’orthodontie pour enfant s’effectue dans la limite de 6 semestres. Le traitement est remboursé à 100% sur la base de 193,50 euros par semestre. Ce remboursement d’orthodontie reste alors en deçà des prix pratiqués qui se situent généralement entre 500 euros et 1200 euros par semestre, mais la mutuelle va alors prendre en charge tout ou partie du reste à charge. La chirurgie des mâchoires fait l’objet d’une prise en charge spécifique.

• Les consultations de surveillance : les séances de surveillance se tiennent entre les différentes phases du traitement. Ces rendez-vous peuvent être uniquement des contrôles, mais peuvent aussi permettre des soins particuliers, comme le stripping chez l’adulte, ou encore de recoller une bague ou de changer un fil. Ces consultations sont prise en charge dans le traitement et n’impliquent pas de supplément.

• La contention : en orthodontie, la contention est un traitement effectué pour stabiliser les résultats. La première année bénéficie d’un remboursement d’orthodontie par la caisse d’Assurance Maladie de 161,25 euros. La seconde année de contention est remboursée à hauteur de 70 % de 107,50 euros, soit un montant de 75,25 euros. Là aussi les mutuelles prennnent en général en charge une partie importante du reste à charge.

L’orthodontiste est tenu de fournir un devis détaillé afin d’informer le patient des tarifs appliqués. Le patient pourra alors connaître la base de remboursement d’orthodontie pour faire le calcul des frais restants.

 Par exemple, pour un traitement d’orthodontie pour enfant d’une durée de 6 semestres :

• Le devis indique un coût de 1000 euros par semestre, soit en tout 6000 euros pour 6 semestres.
• La prise en charge de l’orthodontie pour enfant par la Sécurité Sociale est de 193,50 euros par semestre, soit un remboursement d’orthodontie de 1161 pour 6 semestres.
• Le reste à charge est donc de 4839 euros, qui peut tout à fait être entièrement pris en charge par une bonne mutuelle.

Le devis pour un traitement orthodontique est généralement effectué par l’orthodontiste lors de la première consultation. Le document, qui doit être établi par écrit, doit comporter les informations suivantes :

• La description précise des actes à effectuer, à savoir la nature, la localisation et les matériaux qui devront être utilisés ;
• Le montant des honoraires du praticien ;
• Le remboursement de l’orthodontie pour enfant ou le remboursement de l’orthodontie pour adulte prévu par l’Assurance Maladie ;
• Le montant restant à la charge du patient ;
• Les éventuelles facilités de paiement ;
• La date et la signature du praticien.

Le traitement ne pourra commencer qu’après acceptation du devis par le patient. Il est indispensable afin de mieux envisager le coût du traitement, et de connaître quel remboursement de l’orthodontie espérer de la part de l’Assurance Maladie.

Pour compléter le remboursement de l’orthodontie pour adulte et le remboursement de l’orthodontie pour enfant, nombreux sont les patients qui choisissent de souscrire une bonne mutuelle santé. En effet, la mutuelle pourra éventuellement assurer le remboursement d’une partie ou de la totalité des coûts restants, après la prise en charge de la Sécurité sociale. Ce remboursement d’orthodontie varie selon le contrat souscrit. La prise en charge de l’orthodontie pour adulte et la prise en charge de l’orthodontie pour enfant par la mutuelle peut s’effectuer de deux manières :

• Au pourcentage : la mutuelle santé octroie à son assuré une somme fixe à dépenser tous les ans pour l’orthodontie pour enfant et pour l’orthodontie pour adulte.
• Au forfait : la mutuelle rembourse l’assuré selon un pourcentage de la base de remboursement d’orthodontie de la Sécurité Sociale.

Après avoir obtenu un devis auprès de votre orthodontiste, rapprochez-vous de votre complémentaire santé pour connaître les conditions de prise en charge et de remboursement d’orthodontie pour enfant et adulte.

C’est une question qui revient très souvent en consultation : Invisalign, Invisalign First, et en général tous les types de traitements avec gouttières sont ils pris en charge par les mutuelles et la sécurité social au même titre que les traitement avec bagues ?

La réponse est : OUI ! Quelle que soit la technique utilisée, la prise en charge est identique.

Que vous ayez un traitement avec des bagues externes en métal, des bagues en céramique, un fil en métal ou un fil blanc, des bagues linguales, ou linguales mixtes, des gouttières Invisalign ou ClearCorrect, peu importe : il s’agit d’un traitement d’orthodontie et la prise en charge est identique, même si les prix, eux, peuvent varier.